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Marques déposées par monsieur francois HALLAERT
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Artisan'Ale
Demande publiée - Marque en non vigueur

Artisan'Ale
Monsieur francois HALLAERT

Numéro de dépôt :
4668067
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
Artisan\'Ale de francois HALLAERT

Présentation de la marque Artisan'Ale

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par monsieur francois HALLAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisan'Ale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020. .

Le déposant est monsieur francois HALLAERT domicilié(e) 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDV, Monsieur francois HALLAERT domicilié(e) 62 rue de la vallee, Brasserie de la Vallée - 27200 - VERNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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francois HALLAERT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VERNON


Monsieur francois HALLAERT - 62 rue de la vallee - 27200 - VERNON - France


BDV, Monsieur francois HALLAERT - 62 rue de la vallee, Brasserie de la Vallée - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 23 octobre 2020 - Retrait partiel n°799067 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.